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Brevet européen · EP2802286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802286
- Numéro de demande
- EP13700635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2013
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 17/08 (2006.01)A61B 1/247 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012100119 09.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/050263 09.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/104647 18.07.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 juin 2017
Transféré
- Titulaire
- Clasen, Stephan, Theresiengrund 31, 48149 Münster, Allemagne, Kayser, Martin, Novalisstrasse 15, 50968 Köln, Allemagne → Cleverdent Ltd., Sentruper Höhe 25, 48149 Münster, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.06.2017
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
Clasen, Stephan
48149 Münster, DE
Kayser, Martin
50968 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.