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Brevet européen · EP2802291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802291
Numéro de demande
EP13703892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2013
Publié
19 nov. 2014
Délivré
23 mars 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
NL 2008105 11.01.2012
US 201261585713 P 12.01.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050013 11.01.2013
Publication PCT
WO2013/105855 18.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Titulaire

Teleon Holding B.V.

Van Rensselaerweg 4b, 6956 AV Spankeren, NL

Inventeur

WANDERS, Bernardus Franciscus Maria

NL-6986 AH Angerlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.