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Brevet européen · EP2802299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802299
- Numéro de demande
- EP13702531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2013
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261586167 P 13.01.2012US 201261650684 P 23.05.2012US 201261711435 P 09.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/021170 11.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/106666 18.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Inventeur
INGIMUNDARSON, Arni Thor
Foothill Ranch, California 92610, US
BAKKEN, Nina
Foothill Ranch, California 92610, US
OMARSSON, Bjorn
Foothill Ranch, California 92610, US
ROMO, Harry Duane
Foothill Ranch, California 92610, US
DUNN, Adam
Foothill Ranch, California 92610, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.