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Brevet européen · EP2802358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802358
Numéro de demande
EP12815815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2012
Publié
19 nov. 2014
Délivré
19 août 2020
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/07 (2006.01)
Priorité
IT MI20112334 21.12.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/057123 10.12.2012
Publication PCT
WO2013/093700 27.06.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Inventeur

ONGARO, Daniele

24020 Villa di Serio (BG), IT

GHILARDI, Mariapia

24020 Villa di Serio (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.