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Brevet européen · EP2802358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802358
- Numéro de demande
- EP12815815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2012
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/07 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20112334 21.12.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/057123 10.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/093700 27.06.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
ONGARO, Daniele
24020 Villa di Serio (BG), IT
GHILARDI, Mariapia
24020 Villa di Serio (BG), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.