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Brevet européen · EP2802368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802368
- Numéro de demande
- EP13701360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2013
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 50/20 (2016.01)A61M 5/14 (2006.01)A61B 90/57 (2016.01)
- Priorité
- DE 102012000410 12.01.2012US 201261585841 P 12.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000045 10.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/104536 18.07.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich → DTS Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 22 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 22.09.2018
1 entrée antérieure
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
97461 Hofheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.