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Brevet européen · EP2802368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802368
Numéro de demande
EP13701360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2013
Publié
19 nov. 2014
Délivré
18 juil. 2018
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 50/20 (2016.01)
A61M 5/14 (2006.01)
A61B 90/57 (2016.01)
Priorité
DE 102012000410 12.01.2012
US 201261585841 P 12.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000045 10.01.2013
Publication PCT
WO2013/104536 18.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  3. 20 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich → DTS Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 10 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.10.2020

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  8. 22 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 22.09.2018

1 entrée antérieure
  1. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

BREHM, Winfried

97461 Hofheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.