SKIBREMSE

Brevet européen · EP2802390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802390
Numéro de demande
EP12826648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2012
Publié
19 nov. 2014
Délivré
12 oct. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 7/10 (2006.01)
A63C 9/08 (2012.01)
A63C 9/20 (2012.01)
Priorité
NO 20120037 13.01.2012
Demande PCT
PCT/IB2012/002878 21.12.2012
Publication PCT
WO2013/104952 18.07.2013
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Rottefella AS

Industriveien 1, 3490 Klokkarstua, NO

Inventeur

HOLM, Thomas

N-0494 Oslo, NO

WØLLO, Even

N-3478 Nærsnes, NO

PETTERSEN, Aksel

4015 Stavanger, NO

SVENDSEN, Øyvar

N-0771 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.