GITTER FÜR EINEN WIRBELSCHICHTBETTVERGASER

Brevet européen · EP2802410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802410
Numéro de demande
EP13704994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2013
Publié
19 nov. 2014
Délivré
4 avr. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10J 3/84 (2006.01)
F23C 10/10 (2006.01)
B01J 8/44 (2006.01)
F23C 10/20 (2006.01)
C10J 3/36 (2006.01)
C10J 3/48 (2006.01)
C10J 3/56 (2006.01)
Priorité
FI 20125043 13.01.2012
Demande PCT
PCT/FI2013/050034 11.01.2013
Publication PCT
WO2013/104834 18.07.2013
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

VIRTA, Heikki

33300 Tampere, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.