STOPFEN FÜR EINE ANGUSSÖFFNUNG EINER GUSSFORM

Brevet européen · EP2802428 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802428
Numéro de demande
EP13702732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2013
Publié
19 nov. 2014
Délivré
14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B22D 17/22 (2006.01)
B29C 45/23 (2006.01)
B29C 45/28 (2006.01)
B29C 33/40 (2006.01)
B29C 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012000354 11.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000072 11.01.2013
Publication PCT
WO2013/104547 18.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Tartler, Udo

64750 Lützelbach/Haingrund, DE

Inventeur

Tartler, Udo

64750 Lützelbach/Haingrund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.