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Brevet européen · EP2802436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802436
Numéro de demande
EP13735975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2013
Publié
19 nov. 2014
Délivré
25 sept. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 2/26 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
Priorité
US 201261584998 P 10.01.2012
Demande PCT
PCT/US2013/021065 10.01.2013
Publication PCT
WO2013/106597 18.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Ceramics & Plastics, Inc.

One New Bond Street, Worcester, MA 01615-0138, US

Inventeur

BAUER, Ralph

Niagara Falls, Ontario L2H 4R6, CA

CZEREPINSKI, Jennifer H.

Framingham, Massachusetts 01702, US

ARCONA, Christopher

Northborough, Massachusetts 01532, US

PANZARELLA, Tracy H.

Norwood, Massachusetts 02062, US

KAVANAUGH, Michael D.

North Grafton, Massachusetts 01536, US

BOUSSANT-ROUX, Yves

F-84140 Avignon, FR

IYENGAR, Sujatha

Northborough, Massachusetts 01532, US

BRANDES, Alan J.

Rutland, Massachusetts 01543, US

YENER, Doruk O.

Wilmington, Massachusetts 01887, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.