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Brevet européen · EP2802471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802471
Numéro de demande
EP13703894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2013
Publié
19 nov. 2014
Délivré
5 août 2020
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/02 (2006.01)
B60J 10/244 (2016.01)
B60J 10/82 (2016.01)
Priorité
NL 2008118 13.01.2012
WO PCT/NL2012/050654 17.09.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050018 14.01.2013
Publication PCT
WO2013/105860 18.07.2013
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  4. 30 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

  5. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

Verachtert, Robin

1802 Corseaux

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

MATOS RICARDO, Carlos Alberto

P-4470 Maia, PT

LAMMERS, Geertruida Anna Petronella Maria

P-4470 Maia, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.