CHIRALE IMIDPHOSPHATE UND DERIVATE DAVON
Brevet européen · EP2802561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802561
- Numéro de demande
- EP13700279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2013
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C07C 317/14 (2006.01)C07C 409/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 12150663 10.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/050189 08.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/104604 18.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Titulaire
Studiengesellschaft Kohle mbH
45470 Mülheim, DE
Inventeur
LIST, Benjamin
45470 Mülheim an der Ruhr, DE
CORIC, Ilija
10290 Zapresic, HR
VELLALATH, Sreekumar
Texas 77480, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.