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Brevet européen · EP2802584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802584
- Numéro de demande
- EP13707037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2013
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/4985 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261586324 P 13.01.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/050283 11.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/105066 18.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
LEBLANC, Catherine
Horsham Sussex RH12 5AB, GB
MCKEOWN, Stephen Carl
Horsham Sussex RH12 5AB, GB
PERLBERG, Anett
4002 Basel
TUFILLI, Nicola
4002 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.