CLOSTRIDIUM HISTOLYTICUM ENZYM
Brevet européen · EP2802652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802652
- Numéro de demande
- EP13736040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2013
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C12N 9/52 (2006.01)
- Priorité
- US 201261585909 P 12.01.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/020940 10.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/106510 18.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
HERBER, Wayne, K.
Coopersburg, PA 18036-9306, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.