TITANLEGIERUNG MIT VERBESSERTEN EIGENSCHAFTEN

Brevet européen · EP2802676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802676
Numéro de demande
EP13735660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2013
Publié
19 nov. 2014
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 14/00 (2006.01)
C22F 1/18 (2006.01)
Priorité
US 201213349483 12.01.2012
GB 201202769 17.02.2012
Demande PCT
PCT/US2013/021331 12.01.2013
Publication PCT
WO2013/106788 18.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Titanium Metals Corporation

224 Valley Creek Boulevard, Suite 200, Exton, PA 19341, US

Inventeur

THOMAS, Roger

Swansea West Glamorgan SA2 8AG, GB

GARRATT, Paul

Birmingham West Midlands B43 7QX, GB

FANNING, John

Henderson, Nevada 89002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.