GABIONE
Brevet européen · EP2802714 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802714
- Numéro de demande
- EP12812710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2012
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 29/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201200401 11.01.2012GB 201211707 02.07.2012GB 201212085 06.07.2012GB 201215556 31.08.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2012/053275 28.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/104887 18.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
SCOTT, Kenny
Kelty Fife KY4 0JZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.