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Brevet européen · EP2802851 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802851
- Numéro de demande
- EP13704501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2013
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 5/165 (2020.01)G01L 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201261585727 P 12.01.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2013/050017 14.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/105859 18.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
BROOKHUIS, Robert Anton
NL-7522 NB Enschede, NL
LAMMERINK, Theodorus Simon Josef
NL-7522 NB Enschede, NL
WIEGERINK, Remco John
NL-7522 NB Enschede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.