VERBESSERTE OPTISCHE SYSTEME UND LED-LEUCHTEN

Brevet européen · EP2802920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2802920
Numéro de demande
EP12772799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2012
Publié
19 nov. 2014
Délivré
1 nov. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21K 9/60 (2016.01)
F21V 13/04 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
Priorité
CN 201210009353 10.01.2012
CN 201220100839 U 16.03.2012
CN 201220100830 U 16.03.2012
Demande PCT
PCT/GB2012/052226 10.09.2012
Publication PCT
WO2013/104878 18.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  3. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

ZHANG, Yong

Dongguan Municipality Guangdong 523927, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.