VERBESSERTE OPTISCHE SYSTEME UND LED-LEUCHTEN
Brevet européen · EP2802920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802920
- Numéro de demande
- EP12772799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2012
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21K 9/60 (2016.01)F21V 13/04 (2006.01)G02B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201210009353 10.01.2012CN 201220100839 U 16.03.2012CN 201220100830 U 16.03.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2012/052226 10.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/104878 18.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHANG, Yong
Dongguan Municipality Guangdong 523927, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.