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Brevet européen · EP2802935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802935
- Numéro de demande
- EP13702733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2013
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G02C 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012000390 11.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000073 11.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/104548 18.07.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 12 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
87650 Baisweil-Lauchdorf, DE
81379 München, DE
75443 Ötisheim, DE
81735 München, DE
81375 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.