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Brevet européen · EP2803106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2803106
Numéro de demande
EP12822970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2012
Publié
19 nov. 2014
Délivré
28 sept. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/247 (2016.01)
H01M 8/248 (2016.01)
H01M 8/24 (2006.01)
H01M 8/02 (2006.01)
H01M 8/10 (2006.01)
H01M 8/12 (2006.01)
H01M 8/0276 (2016.01)
H01M 8/2475 (2016.01)
//H01M 8/1018 (2016.01)
//H01M 8/124 (2016.01)
Priorité
DE 102012000266 10.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/005179 15.12.2012
Publication PCT
WO2013/104395 18.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

GÜNTHART, Matthias

5000 Aarau

KOBLER, Pius

8037 Zürich

MEX, Ulf-Michael

70190 Stuttgart, DE

STARK, Holger

71573 Allmersbach im Tal, DE

WERNER, Uwe

8825 Hütten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.