GLIMMSCHUTZ

Brevet européen · EP2803131 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2803131
Numéro de demande
EP12795771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2012
Publié
19 nov. 2014
Délivré
10 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02K 3/40 (2006.01)
H01B 17/44 (2006.01)
B05D 7/00 (2006.01)
H01B 3/42 (2006.01)
Priorité
DE 102012000290 10.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/073448 23.11.2012
Publication PCT
WO2013/104457 18.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 6 nov. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Voith Patent GmbH, St. Pöltener Str. 43, 89522 Heidenheim, Allemagne → Voith Patent GmbH, St. Pöltener Straße 43, 89522 Heidenheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

  6. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

Voith Patent GmbH

St. Pöltener Straße 43, 89522 Heidenheim, DE

Inventeur

FIORINI CORDEIRO, Joao

Francisco Morato- SP, BR

KÖDDING, Ludger

89518 Heidenheim, DE

DOS SANTOS GONCALVES, Camila

APP 11 A, BR

HILDINGER, Thomas

89522 Heidenheim, DE

JACOB DA SILVA, Marcelo

SAO PAULO, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.