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Brevet européen · EP2803294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2803294
- Numéro de demande
- EP14000692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2014
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 9/04 (2006.01)A46D 3/00 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)B29C 33/38 (2006.01)//B29C 33/40 (2006.01)//B29C 67/00 (2006.01)*B29L 31/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013008421 16.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
Kumpf, Ingo
79674 Todtnau, DE
Rees, Bernhard
79677 Aitern, DE
Kiefer, Florian
79677 Fröhnd, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.