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Brevet européen · EP2803487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2803487
Numéro de demande
EP13736152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2013
Publié
19 nov. 2014
Délivré
20 juin 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
B41J 2/18 (2006.01)
B41J 2/515 (2006.01)
Priorité
JP 2012002785 11.01.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/050286 10.01.2013
Publication PCT
WO2013/105594 18.07.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Titulaire

SEIREN CO., LTD.

10-1, Keya 1-chome, Fukui-shi Fukui 918-8560, JP

Inventeur

OKADA Kou

Fukui-shi Fukui 918-8560, JP

YAMAZAKI Kouichi

Fukui-shi Fukui 918-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.