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Brevet européen · EP2803492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2803492
Numéro de demande
EP14168091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2014
Publié
19 nov. 2014
Délivré
3 juin 2015
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/28 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
G01B 11/25 (2006.01)
Priorité
JP 2013100930 13.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

Roland DG Corporation

1-6-4 Shinmiyakoda Kita-ku Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

Inventeur

Nakamura, Yasutoshi

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.