MISCHBATTERIE
Brevet européen · EP2803885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2803885
- Numéro de demande
- EP12865268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2012
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/074 (2006.01)E03C 1/044 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)F16K 11/078 (2006.01)E03C 1/04 (2006.01)F16K 31/60 (2006.01)F16K 35/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012003135 11.01.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/075338 01.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/105311 18.07.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
YASUHARA, Kazuma
Kitakyushu-City, Fukuoka 802-8540, JP
OGATA, Naoki
Kitakyushu-City, Fukuoka 802-8540, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.