Ensemble d'agrafes
Brevet européen · EP2803891 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2803891
- Numéro de demande
- EP14168702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2014
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 4 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16L 3/04 (2006.01)F16B 15/08 (2006.01)F24D 3/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1354506 17.05.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 7 août 2018
Transféré
- Titulaire
- Chappuis, Fabrice Philippe Thierry, Le Couloir, 254 Route des Puits, 73310 Chanaz, France → BURK Kunststofftechnik GmbH & Co. KG, Industriestr. 4, 35075 Gladenbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.08.2018
- 13 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
Chappuis, Fabrice Philippe Thierry
73310 Chanaz, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.