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Brevet européen · EP2804057 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2804057
Numéro de demande
EP13002618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2013
Publié
19 nov. 2014
Délivré
8 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04C 3/14 (2006.01)
G04C 17/00 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 19 févr. 2021

    Rectifié

    Titulaire
    QLOCKTWO Licence GmbH, Goethestraße 29, 73525 Schwäbisch-Gmünd, Allemagne → QLOCKTWO License GmbH, Goethestraße 29, 73525 Schwäbisch Gmünd, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 19.02.2021

  6. 27 janv. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Biegert & Funk Product GmbH & Co. KG, Goethestr. 29, 73525 Schwäbisch Gmünd, Allemagne → QLOCKTWO Licence GmbH, Goethestraße 29, 73525 Schwäbisch-Gmünd, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

  7. 19 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.09.2015

  8. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Inventeur

Funk, Andreas

73525 Schwäbisch Gmünd, DE

Biegert, Marco

73527 Schwäbisch Gmünd, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.