BATTERIEEINHEIT
Brevet européen · EP2804236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2804236
- Numéro de demande
- EP12865376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2012
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/10 (2006.01)H01M 2/02 (2006.01)H01M 10/12 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 2/30 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/050392 11.01.2012
- Publication PCT
- WO2013/105231 18.07.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
TANII Keiichi
Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.