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Brevet européen · EP2804484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2804484
Numéro de demande
EP13700332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
17 janv. 2013
Publié
26 nov. 2014
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A22C 7/00 (2006.01)
F01C 21/08 (2006.01)
F04C 2/344 (2006.01)
F04C 13/00 (2006.01)
Priorité
EP 12000358 20.01.2012
EP 12002968 26.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/050832 17.01.2013
Publication PCT
WO2013/107815 25.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  2. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  3. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

GEA Food Solutions Bakel B.V.

Beekakker 11, 5761 EN Bakel, NL

Inventeur

VAN GERWEN, Hendrikus Petrus Gerardus

5711 VT Someren, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.