ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2804487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2804487
- Numéro de demande
- EP13701126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2013
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A23G 3/54 (2006.01)A23G 3/52 (2006.01)A23G 3/40 (2006.01)A23G 1/54 (2006.01)A23G 1/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201200707 16.01.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050078 15.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/108019 25.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Mondelez UK R&D Limited, PO Box 12, Bournville Lane, Bournville, West Midlands B30 2LU, Royaume-Uni → Cadbury UK Limited, Bournville Place, Bournville Lane, Bournville, Birmingham, B30 2HP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 24.07.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
Bournville Birmingham West Midlands B30 2LU, GB
Bournville Birmingham West Midlands B30 2LU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.