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Brevet européen · EP2804575 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2804575
- Numéro de demande
- EP13738992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2013
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G16H 20/13 (2018.01)
- Priorité
- US 201213354172 19.01.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/021778 16.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/109652 25.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 14 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 14.02.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Romona, California 92065, US
San Clemente, California 92672, US
San Diego, California 92129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.