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Brevet européen · EP2804582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2804582
- Numéro de demande
- EP12703722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2012
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 30 mars 2016
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/522 (2006.01)A61K 47/40 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)A61P 31/22 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2012/050843 20.01.2012
- Publication PCT
- WO2013/107515 25.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 juin 2019
Transféré
- Titulaire
- Aratana Therapeutics NV, Grauwmeer 1, 3001 Leuven, Belgique → Aratana Therapeutics, Inc., 11400 Tomahawk Creek Parkway, Suite 340, Leawood, KS 66211, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 27.06.2019
- 26 juin 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Aratana Therapeutics NV, Ambachtenlaan 1, 3001 Heverlee, Belgique → Aratana Therapeutics NV, Grauwmeer 1, 3001 Leuven, Belgique
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
- 9 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2016
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
B-3010 Kessel-Lo, BE
B-3010 Kessel-Lo, BE
B-3210 Linden, BE
B-3360 Bierbeek, BE
B-3360 Bierbeek, BE
B-3360 Bierbeek, BE
3020 Herent, BE
F-31500 Toulouse, FR
F-11570 Cazilhac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.