PROTHESENELEMENT

Brevet européen · EP2804842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2804842
Numéro de demande
EP13700979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2013
Publié
26 nov. 2014
Délivré
2 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C03C 10/12 (2006.01)
C03C 23/00 (2006.01)
Priorité
EP 12000361 20.01.2012
EP 12000717 23.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000168 21.01.2013
Publication PCT
WO2013/107653 25.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  6. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Straumann Holding AG

Peter Merian-Weg 12, 4002 Basel

Inventeur

DZIADOWIEC, Iwona

30-359 Krakow, PL

KOUNGA, Alain

CH-4002 Basel

APPERT, Christoph

CH-4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.