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Brevet européen · EP2804939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2804939
- Numéro de demande
- EP13702163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2013
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C11D 3/50 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61L 9/01 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261587794 P 18.01.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/022007 18.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/109798 25.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Titulaire
Cincinnati, OH 45202, US
Inventeur
Farmindale, New Jersey 07727, US
Hazlet, New Jersey 07730, US
Jersey City, New Jersey 07302, US
Westfield, New Jersey 07090, US
Brick, New Jersey 08723, US
Robbinsville, New Jersey 08691, US
Piscataway, New Jersey 08854, US
Holmdel, New Jersey 07733, US
Easton, Pennsylvania 18042, US
Hazlet, New Jersey 07730, US
Monroe, New Jersey 08831, US
Matawan, New Jersey 07747, US
Tenafly, New Jersey 07670, US
Livingston, New Jersey 07039, US
Belford, New Jersey 07718, US
B-3210 Lubbeek, BE
B-9308 Hofstade (Aalst), BE
B-2170 Brasschaat, BE
B-1060 St. Gilles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.