Stampfer

Brevet européen · EP2804987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2804987
Numéro de demande
EP13700253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2013
Publié
26 nov. 2014
Délivré
1 nov. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 3/074 (2006.01)
Priorité
DE 102012000711 16.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000033 08.01.2013
Publication PCT
WO2013/107613 25.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

STEFFEN, Michael

80796 München, DE

OVERFELD, Philip

83026 Rosenheim, DE

BERGER, Rudolf

82031 Grünwald, DE

BRAUN, Helmut

85232 Bergkirchen, DE

GLANZ, Christian

85221 Dachau, DE

SIBILA, Dirk

82272 Moorenweis, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.