AKUSTISCHER DÄMPFER

Brevet européen · EP2805000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2805000
Numéro de demande
EP12816071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2012
Publié
26 nov. 2014
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 15/20 (2006.01)
Priorité
GB 201122133 22.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/076861 22.12.2012
Publication PCT
WO2013/093109 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

GLEESON, James

Sydney New South Wales 2142, AU

PAGONES, Peter

Sydney New South Wales 2142, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.