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Brevet européen · EP2805047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2805047
Numéro de demande
EP13708062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2013
Publié
26 nov. 2014
Délivré
27 févr. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 15/00 (2016.01)
F16C 17/10 (2006.01)
F16H 57/08 (2006.01)
Priorité
AT 382012 16.01.2012
Demande PCT
PCT/AT2013/050011 15.01.2013
Publication PCT
WO2013/106878 25.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

KARI, Alexander

A-5330 Fuschl am See, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.