MUNITIONSMAGAZIN
Brevet européen · EP2805123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2805123
- Numéro de demande
- EP13738364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2013
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41A 9/24 (2006.01)F41A 9/65 (2006.01)
- Priorité
- US 201261587604 P 17.01.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/021996 17.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/109792 25.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Inventeur
FITZPATRICK, Richard
Longmont, Colorado 80504, US
MAYBERRY, Michael
Denver, Colorado 80211, US
NAKAYAMA, Brian
Arvada, Colorado 80004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.