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Brevet européen · EP2805236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2805236
Numéro de demande
EP12866318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2012
Publié
26 nov. 2014
Délivré
14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 9/46 (2006.01)
G06F 11/14 (2006.01)
G06F 9/54 (2006.01)
Priorité
US 201213352514 18.01.2012
Demande PCT
PCT/IB2012/056370 13.11.2012
Publication PCT
WO2013/108090 25.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 18 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IBM Research GmbH, Zurich Research Laboratory, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon

    Publié dans Swissreg le 18.10.2016

  6. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

GAINEY, Charles, Jr.

Poughkeepsie New York 12601, US

KUBALA, Jeffrey, Paul

Poughkeepsie New York 12601-5400, US

FARRELL, Mark

Poughkeepsie New York 12601-5400, US

SCHMIDT, Donald, William

Poughkeepsie New York 12601-5400, US

MULDER, James

Poughkeepsie New York 12601-5400, US

PIERCE, Bernard

Poughkeepsie New York 12601, US

ROGERS, Robert

Poughkeepsie New York 12601, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.