LINEARE ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP2805404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2805404
- Numéro de demande
- EP13703859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2013
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/18 (2006.01)H02K 5/04 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 35/00 (2006.01)H02K 15/02 (2006.01)F02B 71/04 (2006.01)F02B 63/04 (2006.01)H02K 5/18 (2006.01)H02K 1/18 (2006.01)F02B 71/06 (2006.01)H02K 33/12 (2006.01)H02K 35/02 (2006.01)H02K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201200889 19.01.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050106 18.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/108034 25.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
COCKERILL, Sam
York Yorkshire YO19 4SQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.