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Brevet européen · EP2805441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2805441
- Numéro de demande
- EP13701043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2013
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04J 3/06 (2006.01)H02H 1/00 (2006.01)H02H 7/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 12151667 19.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/050998 21.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/107896 25.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 21 mai 2024
Fusionné
- Titulaire
- Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Ltd, Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 31 janv. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 mars 2020
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 05.03.2020
2 entrées antérieures
- 10 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.