Überdachung für Obstanlagen
Brevet européen · EP2805605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2805605
- Numéro de demande
- EP14001624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2014
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A01G 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013008469 21.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 24 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.05.2016
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Titulaire
Brändlin, Oswald
79588 Efringen-Kirchen, DE
Inventeur
Brändlin, Oswald
79588 Efringen-Kirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.