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Brevet européen · EP2805614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2805614
Numéro de demande
EP14165030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2014
Publié
26 nov. 2014
Délivré
25 juil. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 89/01 (2006.01)
Priorité
JP 2013107173 21.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Inventeur

Matsuo, Shingo

Sakai City, Osaka 590-8577, JP

Kitajima, Keigo

Sakai City, Osaka 590-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.