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Brevet européen · EP2805671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2805671
- Numéro de demande
- EP14169665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2014
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 20 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 3/113 (2006.01)
- Priorité
- US 201361826639 P 23.05.2013EP 13168890 23.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
72766 Reicheneck, DE
Bloomington, 47401, US
72076 Tuebingen, DE
53343 Wachtberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.