SCHLEIFVERFAHREN
Brevet européen · EP2805796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2805796
- Numéro de demande
- EP13738994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2013
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 5/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 201210013504 17.01.2012CN 201210013303 17.01.2012CN 201210013305 17.01.2012
- Demande PCT
- PCT/CN2013/070506 16.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/107339 25.07.2013
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
SONG, Jingxin
Guilin Guangxi 541004, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.