SCHLEIFVERFAHREN

Brevet européen · EP2805796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2805796
Numéro de demande
EP13738994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2013
Publié
26 nov. 2014
Délivré
15 août 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 5/10 (2006.01)
Priorité
CN 201210013504 17.01.2012
CN 201210013303 17.01.2012
CN 201210013305 17.01.2012
Demande PCT
PCT/CN2013/070506 16.01.2013
Publication PCT
WO2013/107339 25.07.2013
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

SONG, Jingxin

Guilin Guangxi 541004, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.