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Brevet européen · EP2805927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2805927
Numéro de demande
EP14168956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 mai 2014
Publié
26 nov. 2014
Délivré
5 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C03B 27/044 (2006.01)
C03B 29/08 (2006.01)
Priorité
FI 20135553 23.05.2013
FI 20136119 14.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  4. 1 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  5. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  6. 24 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2023

  7. 9 sept. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    TaiFin Glass Machinery Oy, Kalkun viertotie 2 A 11, 33330 Tampere, Finlande → HEGLA TaiFin Glass Machinery Oy, Kolmenkulmantie 1, 37150 Nokia, Finlande

    Publié dans Swissreg le 09.09.2022

  8. 9 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.09.2022

3 entrées antérieures
  1. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  2. 27 févr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

  3. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Titulaire

HEGLA TaiFin Glass Machinery Oy

Kolmenkulmantie 1, 37150 Nokia, FI

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

Lammi, Petri Juhani

DECEASED, FI

Lammi, Esa Ensio

33330 Tampere, FI

Nieminen, Jarno Tapio

33330 Tampere, FI

Sääksi, Jukka Tapani

33330 Tampere, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.