EMULGATOR FÜR EMULSIONSPOLYMERISATION
Brevet européen · EP2805974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2805974
- Numéro de demande
- EP13738866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2013
- Publié
- 26 nov. 2014
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012006393 16.01.2012JP 2012155784 11.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/000026 09.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/108588 25.07.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Inventeur
OGASAWARA, Asako
Kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP
HASHIMOTO, Masayuki
Kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.