EMULGATOR FÜR EMULSIONSPOLYMERISATION

Brevet européen · EP2805974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2805974
Numéro de demande
EP13738866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2013
Publié
26 nov. 2014
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 2/24 (2006.01)
Priorité
JP 2012006393 16.01.2012
JP 2012155784 11.07.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/000026 09.01.2013
Publication PCT
WO2013/108588 25.07.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Inventeur

OGASAWARA, Asako

Kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP

HASHIMOTO, Masayuki

Kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.