Scrollkompressor und CO2-Fahrzeugklimaanlage mit einem Scrollkompressor

Brevet européen · EP2806165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2806165
Numéro de demande
EP13168737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2013
Publié
26 nov. 2014
Délivré
9 sept. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

Obrist, Frank

6900 Bregenz, AT

Obrist, Oliver

6850 Dornbirn, AT

Schmälzle, Christian

6923 Lauterach, AT

Busch, Christian

6800 Feldkirch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.