Kupplungsvorrichtung

Brevet européen · EP2806201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2806201
Numéro de demande
EP14181122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2006
Publié
26 nov. 2014
Délivré
3 août 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/24 (2006.01)
F16L 37/113 (2006.01)
F16L 37/252 (2006.01)
Divisionnaire de
EP06811642
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

SAKURA RUBBER CO., LTD.

1-21-17, Sasazuka, Shibuya-ku, Tokyo 151-8587, JP

Inventeur

Nakamura, Tetsuya

Shibuya-ku, Tokyo 151-8587, JP

Horimoto, Akira

Shibuya-ku, Tokyo 151-8587, JP

Tamada, Kazuyuki

Shibuya-ku, Tokyo 151-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.