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Brevet européen · EP2806508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2806508
Numéro de demande
EP12866367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2012
Publié
26 nov. 2014
Délivré
28 mars 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
Priorité
JP 2012005979 16.01.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/084146 28.12.2012
Publication PCT
WO2013/108579 25.07.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Inventeur

ENDO, Kenji

Tokyo 114-8515, JP

ORIKASA, Shingo

Tokyo 114-8515, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.