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Brevet européen · EP2806759 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2806759
- Numéro de demande
- EP13724864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2013
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 8 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A42B 3/16 (2006.01)A42B 3/32 (2006.01)F41H 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201213359800 27.01.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/000609 25.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/111020 01.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- Revision Military Ltd., 7 Corporate Drive, 05452 Essex, Vermont, Etats-Unis d'Amérique → Galvion Ltd., 251 Little Falls Drive, City of Wilmington, County of New Castle, Delaware 19808-1674, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 01.10.2020
4 entrées antérieures
- 7 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Revision Military S.à.r.l., 61, avenue de la Gare, 1611 Luxembourg, Luxembourg → Revision Military Ltd., 7 Corporate Drive, 05452 Essex, Vermont, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.12.2019
- 7 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.12.2019
- 27 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.09.2016
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
St. Redempteur, Quebec G6K 1N3, CA
Montreal, Quebec H1L 4R7, CA
Montreal, Quebec H2J 3S3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.